Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN MARC SINAN-J.M.S
/
SINAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINAN
"JEAN MARC SINAN"-J.M.S.

Numéro de dépôt :
1217520
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/2002
SINAN de JEAN MARC SINAN-J.M.S

Présentation de la marque SINAN

Déposée le 2 novembre 1982 par JEAN MARC SINAN-J.M.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est "JEAN MARC SINAN"-J.M.S., domicilié(e) 45 avenue George V, 75008 PARIS (dossier no 2010490) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2010490) - France.

La marque SINAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINAN est expirée depuis le 2 novembre 2002.

JEAN MARC SINAN-J.M.S a également déposé les autres marques suivantes : POKER , JEAN MARC SINAN , MONSONGE , JMS SINAN


"JEAN MARC SINAN"-J.M.S. - 45 avenue George V, 75008 PARIS (dossier no 2010490) - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2010490) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1992 n°2010490 - Publication au BOPI 1992-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-12

Inscription le 25 octobre 1993 - Transmission de propriété n°164520 - Publication au BOPI 1993-10-25

Inscription - Gage constitué n°34793 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°14422 - Publication au BOPI

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.